top of page

Mentions légales

Le site internet http://cerdon-sandrine-bigot.com/ est édité par : 

​

CAVEAU SANDRINE BIGOT

2 rue des Vignerons

01640 Boyeux-Saint-Jerome

Tél. 04 74 36 92 47

email : s.bigot-cerdon@orange.fr

​

​

Conception, réalisation : 

Vitivalor Solutions
E-mail : contact@vitivalor.com

 

Soufflet Vigne
SAS au capital de 721.570 €
RN6-Le Pont Rouge 
69400 LIMAS


Propriété intellectuelle

Le site et tous ses éléments relèvent de la législation applicable en matière de propriété intellectuelle (droit d'auteur, marques, dessins et modèles) et sont protégés à ce titre.

Le site et tous ses éléments (architecture, charte graphique, textes, photographies, illustrations, logiciels, images, séquences animées, éléments sonores, etc...) sont la propriété du Caveau Sandrine Bigot ou de tiers ayant autorisé le Caveau Sandrine Bigot à les utiliser et/ou exploiter.

Tous les droits de reproduction, de représentation et d'adaptation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Conformément au Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation ou adaptation de tout ou partie du Site ou de ses éléments, par quelque moyen, sur quelque support que ce soit et à quelque fin que ce soit, non expressément autorisée préalablement par écrit par Sandrine Bigot, serait illicite et constituerait un délit de contrefaçon passible de sanctions pénales.

Les données personnelles ne sont en aucun cas transmises à des tiers à des fins de publicité et de promotion sans leur accord préalable.

bottom of page